Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
MR JAN MAMOD INAYATALY

Numéro de dépôt :
3274812
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
SMART de JAN MAMOD INAYATALY

Présentation de la marque SMART

Déposée le 19 février 2004 par monsieur JAN MAMOD INAYATALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est monsieur JAN MAMOD INAYATALY domicilié(e) 16 rue d'Odessa,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JAN MAMOD INAYATALY domicilié(e) 16 rue d'Odessa,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 19 février 2014.

JAN MAMOD INAYATALY a également déposé les autres marques suivantes : TCHIN-TCHIN , L'été indien Prêt à porter féminin , MAGIC PEARL , DOLCE VITA , EUROLATEX


MR JAN MAMOD INAYATALY - 16 rue d'Odessa,75014 PARIS - 75014 - France


MR JAN MAMOD INAYATALY - 16 rue d'Odessa,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Préservatifs masculin.